SYLLABUS DE COURS
1. Comprendre l'organisation et le traitement douanier des échanges
- Les réglementations internationales (OMD...).
- Les zones de libre échange (ALENA, ASEAN, UE...).
2. Étudier les éléments importants de la déclaration en douane
- Identifier l'espèce tarifaire du produit et déterminer l'assiette des droits et taxes (droits de douane...).
- Les marchandises stratégiques.
- Définir l'origine du produit.
- Calculer la liquidation douanière.
3. Les opérations extra communautaires
- Rédiger le Document Administratif Unique.
- Savoir se renseigner sur les droits de douane et obtenir les documents ad hoc.
4. Les opérations intracommunautaires
- Rédiger la Déclaration d'échanges de Biens.
- Les cas spécifiques, les opérations triangulaires.
5. Optimiser les régimes particuliers
- Perfectionnement actif/passif, transformation sous douane, transit, gestion des entrepôts.
- Rédiger et assurer le suivi des carnets ATA, TIR...
- Maîtriser la réglementation spécifique aux échanges standard, retours, emballages.
6. Gérer les litiges avec les douanes
- Les notions propres au contentieux douanier, les moyens de défense offerts.
- Régler les litiges : la transaction amiable...
7. Optimiser les opérations de transport
- Analyser l'offre du transitaire : critères de choix
- Les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens (connaissement, LTA, CMR...).
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